Politiques et règles de conduite

À la Commission scolaire Marie-Victorin, la sécurité en transport scolaire est une priorité de tous les instants. Afin d’assurer cette sécurité à tous ses élèves, la CSMV se doit d’exiger un comportement responsable de la part de tous et de faire respecter une discipline stricte dans le transport scolaire. Le code de conduite qui suit s’appuie sur des normes régissant le transport public et sur des valeurs de civisme que commande la vie en société.

Responsabilité du parent

Les parents sont RESPONSABLES du comportement de leur enfant aux arrêts ainsi que des dommages causés aux propriétés privées.

Les parents sont RESPONSABLES de tout dommage causé volontairement à un autobus scolaire par leur enfant.

Le transport d’équipement

Conformément au Code de la sécurité routière (art. 519.8), les règles suivantes s’appliquent pour le transport d’équipement :

  • l’élève peut transporter un bagage qui peut tenir solidement sur ses genoux et qui ne dépasse pas la dimension suivante : 65 cm x 40 cm x 35 cm;
  • les patins ou autres objets similaires doivent être emballés dans un contenant adéquat (ex. : sac de toile avec fermeture);
  •  tous les objets qui ne respectent pas les conditions déjà mentionnées (ex. : skis, bâtons de hockey, traîneaux…) ne pourront pas être transportés.

Mesures disciplinaires

La direction de l’école ou le secteur du transport scolaire peut suspendre le transport de tout élève qui ne se conforme pas aux règlements en vigueur. Lorsqu’un élève est suspendu du transport, sa présence à l’école demeure obligatoire. Les parents doivent alors prendre les dispositions nécessaires pour que leur enfant fréquente l’école.

Documents à consulter

Pour connaître les règles de conduite requises à l’arrêt de l’autobus, à son arrivée, à bord de l’autobus et à la descente de l’autobus, consulter le dépliant « Transport scolaire et code de conduite de l’élève ».

Règles de conduite :

Politiques :