Politiques et règles de conduite

IMPORTANT

EN RAISON DE LA SITUATION ACTUELLE LIÉE À LA PANDÉMIE DE CORONAVIRUS (COVID-19) ET SUIVANT LES DIRECTIVES DU MINISTÈRE DE L’ÉDUCATION, LES RÈGLES CI-DESSOUS S’AJOUTENT AUX RÈGLES APPLICABLES AU TRANSPORT SCOLAIRE POUR L’ANNÉE 2020-2021 :

  • Un maximum de deux (2) élèves pourront s’asseoir sur la même banquette d’un véhicule scolaire en privilégiant les fratries;
  • Autant que possible, la constance des places des élèves d’un jour à l’autre dans les véhicules scolaires sera favorisée;
  • Chaque élève devra se laver les mains avant de quitter la maison et de quitter l’école;
  • Port du couvre-visage à l’intérieur du véhicule obligatoire pour les élèves de la 5e et 6e année du primaire et pour les élèves du secondaire, incluant le transport en commun du RTL;

Important
La sécurité des passagers étant notre priorité, nous travaillerons en étroite collaboration avec les transporteurs afin de nous assurer que la règle du couvre-visage soit strictement respectée dans le transport scolaire.
Par conséquent, les conducteurs nous signaleront toute situation d’élève oubliant ou refusant de porter le couvre-visage et un suivi sera effectué auprès des parents.
En cas de manquements répétés, le transport scolaire des élèves concernés sera suspendu et le transport devra alors être assumé par les parents.

  • Port du couvre-visage à l’intérieur du véhicule recommandé pour les élèves de la 1re à la 4e année et permis pour les élèves du préscolaire.

 

Au Centre de services scolaire Marie-Victorin, la sécurité en transport scolaire est une priorité de tous les instants. Afin d’assurer cette sécurité à tous ses élèves, le Centre de services scolaire se doit d’exiger un comportement responsable de la part de tous et de faire respecter une discipline stricte dans le transport scolaire. Le code de conduite qui suit s’appuie sur des normes régissant le transport public et sur des valeurs de civisme que commande la vie en société.

Responsabilité du parent

Les parents sont RESPONSABLES du comportement de leur enfant aux arrêts ainsi que des dommages causés aux propriétés privées.

Les parents sont RESPONSABLES de tout dommage causé volontairement à un autobus scolaire par leur enfant.

Le transport d’équipement

Conformément au Code de la sécurité routière (art. 519.8), les règles suivantes s’appliquent pour le transport d’équipement :

  • l’élève peut transporter un bagage qui peut tenir solidement sur ses genoux et qui ne dépasse pas la dimension suivante : 65 cm x 40 cm x 35 cm;
  • les patins ou autres objets similaires doivent être emballés dans un contenant adéquat (ex. : sac de toile avec fermeture);
  •  tous les objets qui ne respectent pas les conditions déjà mentionnées (ex. : skis, bâtons de hockey, traîneaux, planche à roulettes…) ne pourront pas être transportés.

Mesures disciplinaires

La direction de l’école ou le secteur du transport scolaire peut suspendre le transport de tout élève qui ne se conforme pas aux règlements en vigueur. Lorsqu’un élève est suspendu du transport, sa présence à l’école demeure obligatoire. Les parents doivent alors prendre les dispositions nécessaires pour que leur enfant fréquente l’école.

Documents à consulter

Pour connaître les règles de conduite requises à l’arrêt de l’autobus, à son arrivée, à bord de l’autobus et à la descente de l’autobus, consulter le dépliant « Transport scolaire et code de conduite de l’élève ».

Règles de conduite :

Politiques :