Politiques
Direction générale
- Maintien au 1er juillet 1998 des politiques en vigueur au 30 juin 1998
- Politique concernant la participation et la désignation des membres du conseil à des organismes, colloques, congrès
- Politique de civilités
- Politique de gestion des cadres d’établissement
- Politique de gestion du personnel administrateur
- Politique de reconnaissance envers les membres du conseil des commissaires
- Politique relative aux activités de perfectionnement se tenant hors-Québec
- Politique sur la reddition de comptes
- Structure de participation des gestionnaires
Formation professionnelle et éducation des adultes
- Critères de contingentement en formation professionnelle dans un programme conduisant à un diplôme d’études professionnelles (DEP)
- Politique d’encadrement sur les frais chargés aux élèves en formation professionnelle et à l’éducation des adultes
Organisation et transport scolaire
- Politique d’aide financière aux familles
- Politique relative au maintien ou à la fermeture d’école et aux autres changements des services éducatifs dispensés dans une école
- Politique relative à l’admission, à l’inscription et à la répartition des élèves de la formation générale des jeunes dans les écoles de la Commission scolaire (version administrative)
- Politique relative au transport des élèves et aux services des dîneurs
- Politique sur la sécurité des élèves dans le transport
- Politique sur les services de garde en milieu scolaire
- Surveillance des élèves et transport scolaire durant la période du dîner
Ressources éducatives
- Politique culturelle
- Politique sur les saines habitudes de vie
- Politique d’intégration scolaire des élèves immigrants et d’éducation interculturelle
- Politique de soutien à la réussite scolaire en milieux défavorisés
- Politique linguistique
- Politique de l’adaptation scolaire
- Politique relative aux comportements violents à la Commission scolaire Marie-Victorin
Ressources financières
Ressources humaines
- Politique relative à la fermeture des établissements et du siège social de la Commission scolaire Marie-Victorin pour cause de force majeure
- Politique visant à contrer le harcèlement et la violence en milieu de travail
- Précision sur mes intérêts – procédure et formulaire
Ressources matérielles
- Politique d’achat relative aux contrats d’approvisionnement, de services et de travaux de construction
- Politique d’aliénation des biens meubles
Secrétariat général, des affaires corporatives et des communications
- Politique de communication
- Politique relative à l’initiation des élèves à la démocratie scolaire
- Politique relative aux contributions financières des parents d’élèves de l’éducation préscolaire, de l’enseignement primaire et de l’enseignement secondaire
- Procédures des séances du Conseil des commissaires et du Comité exécutif | (Annexe)
Technologies de l’information
Index alphabétique
A
- Achat (politique relative aux contrats d’approvisionnement, de services et de travaux de construction))
- Activités de perfectionnement se tenant hors-Québec (Politique relative aux)
- Adaptation scolaire (Politique de l’)
- Admission, à l’inscription et à la répartition des élèves de la formation générale des jeunes dans les établissements de la Commission scolaire pour l’année 2010-2011 (Politique relative à l’)
- Aide financière aux familles (Politique d’)
- Aliénation des biens meubles (Politique d’)
C
- Civilités (Politique de)
- Communication (Politique de)
- Contributions financières des parents d’élèves de l’éducation préscolaire, de l’enseignement primaire et de l’enseignement secondaire (Politique relative aux)
- Comportements violents à la Commission scolaire Marie-Victorin (Politique relative aux)
- Critères de contingentement en formation professionnelle dans un programme conduisant à un diplôme d’études professionnelles (DEP)
- Culturelle (Politique)
E
F
- Fermeture des établissements et du siège social de la Commission scolaire Marie-Victorin pour cause de force majeure (Politique relative à la)
- Frais chargés aux élèves en formation professionnelle et à l’éducation des adultes (Politique d’encadrement sur les)
- Frais de déplacement et de voyage (Politique de)
G
- Gestion des cadres d’établissement (Politique de)
- Gestion du personnel administrateur (Politique de)
H
I
- Initiation des élèves à la démocratie scolaire (Politique relative à)
- Intégration scolaire des élèves immigrants et d’éducation interculturelle (Politique d’)
- Informatiques et des services de réseautique et de télécommunication (Politique d’utilisation des ressources)
L
M
- Maintien au 1er juillet 1998 des politiques en vigueur au 30 juin 1998
- Maintien ou à la fermeture d’école et aux autres changements des services éducatifs dispensés dans une école (Politique relative au)
N
O
P
- Participation et la désignation des membres du conseil à des organismes, colloques, congrès (Politique concernant la)
- Procédures des séances du Conseil des commissaires et du Comité exécutif | (Annexe)
R
- Reconnaissance envers les membres du conseil des commissaires (Politique de)
- Reddition de comptes (Politique sur la)
S
- Saines habitudes de vie (Politique sur les)
- Sécurité des élèves dans le transport (Politique sur la)
- Services de garde en milieu scolaire (Politique sur les)
- Soutien à la réussite scolaire en milieux défavorisés (Politique de)
- Structure de participation des gestionnaires
- Surveillance des élèves et transport scolaire durant la période du dîner
T
Règlements:
| Règlement numéro 1-2010 | Règlement concernant le traitement des plaintes d’élèves ou de parents d’élèves et concernant le protecteur de l’élève |
| Règlement numéro 1-2006 | Règlement de délégation de fonctions et de pouvoirs. Tel que modifié par les règlements 2-2006 et 2-2009. Veuillez prendre note que ce règlement remplace les règlements 1-98, 2-98, 3-98, 4-98, 5-98, 6-98, 7-98, 9-98, 10-98, 12-98, 13-98, 14-98 et 18-99. |
| Règlement numéro 1-2009 | Code d’éthique et de déontologie des commissaires |
| Règlement numéro 1-2011 | Règlement concernant l’authenticité des documents. Veuillez prendre note que ce règlement remplace le règlement Authentification des documents 15-98 |
| Règlement numéro 20-02 | Règlement fixant le jour, l’heure et le lieu des séances ordinaires du conseil des commissaires |
| Règlement numéro 21-02 | Règlement fixant le jour, l’heure et le lieu des séances ordinaires du comité exécutif |
| Règlement numéro 22-05 | Règlement permettant aux commissaires de participer à une séance du Conseil des commissaires à l’aide de moyens de communication |
| Règlement numéro 1-2012 | Règlement permettant aux commissaires de participer à une séance du Comité exécutif l’aide de moyens de communication |